Mentions légales GENERSYS

 

Identification de l’éditeur
Le site www.genersys.fr est édité par la Société par actions simplifiée GENERSYS dont le siège social se situe au 5 rue Hannah Arendt, Parc des Forges, 67200 STRASBOURG. Tél. 03 88 10 29 99

Propriété du site Internet
Ce site est la propriété de la Société par actions simplifiée GENERSYS
Capital social : 8000 Euros
RCS Strasbourg 451 141 246
N° de TVA Intra-communautaire : FR16451141246

Directeur de la publication
M. Olivier Gros

Hébergement
Ce site est hébergé par la société AGORA CALYCE, 5 rue Hannah Arendt, 67200 Strasbourg
Tél. : 03 88 99 02 82

Conception & réalisation
Ce site a été conçu par Piano Forte (www.pianoforte.fr) et développé par OpenAgilEx.
Crédits photos : Piano Forte, Shutterstock, Fotolia

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.genersys.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la SAS GENERSYS. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SAS GENERSYS.

Données à caractère personnel
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à la SAS GENERSYS. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant au siège de la SAS GENERSYS.

Limitation de responsabilité
La SAS GENERSYS ne saurait être tenue pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Informatique et libertés
L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à GENERSYS. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante : GENERSYS – 19 rue Jacobi Netter – 67200 STRASBOURG

Cookies
Nous utilisons des cookies afin de fournir une expérience utilisateur fluide et conviviale sur notre site. En naviguant sur ce site, vous acceptez la politique d’utilisation des cookies.

GENERSYS vous signale qu’à n’importe quel moment vous avez le droit de refuser le stockage de ces données par ces cookies.
Pour activer ou désactiver les cookies dans votre navigateur :
Mozilla Firefox
https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Google Chrome
https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
Apple Safari
http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/cookies/
Internet Explorer
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Opera
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Menu